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L’histoire des paradis fiscaux : apparition et évolution

De prime abord, pour comprendre le phénomène des paradis fiscaux il faut en connaitre l’origine. L’histoire des l’apparition des paradis fiscaux est souvents mystifié, inventé et réorganiser selon le point de vue du pays ou des entreprises auquel on s’adresse, tous tentant des ce donner le beau role dans ce système d’évasion fiscal légale.On retrouve souvent deux thèse qui sont généralement avancées pour expliquer ce phénomène. Selon la première thèse historique, les paradis fiscaux serrait la réponse au développement des État-province suite à la deuxième guerre mondiale. Se serrait les États qui en augmentant leur politique de prélèvement fiscal on pousser les multinationales à tenter de contourner le rôle accru de l’État. Or, les paradis fiscaux commencent à se développer entre la fin entre la fin du XIXe siècle et les années 30 alors que les État-provinces font leur apparition bien avant. Sur le plan politique, la deuxième thèse soutient que «les centres offshore sont le résultat de stratégies actives de la part de territoires qui dévoient le principe de souveraineté des États, leur droit et leur capacité à écrire des lois, en proposant des havres de paix à toutes les formes d’argent illicite (évasion fiscale, corruption, argent mafieux).» C’est deux thèse ne sont pas à l’origine des paradis fiscaux. Mais alors qu’es qui a poussé l’émergence et l’accroissement rapide de ces centres offshore? (CHAVAGNEUX et PALAN, 2006)

On peut remonter l’origine des première pratiques de dissimulation des actifs jusqu’aux grec et dans l’empire romain. Déjà là, le but était d’échapper aux impôts. Puis, au Moyen âges, les prêteurs mette en place un système de dissimulation qui leur permettent de se faire payer des intérêts, tout cela dans un environnement religieux qui ne cosionnait pas de telles pratiques. Ensuite, dans l’europe du XVIIe siècle, apparait ce qu’on appelle la pratique de l’entrepôt. Cette pratique qui consiste à désigner un lieu où le commerçant peut entreposer des marchandises sans payer d’impôts jusqu’à ce qu’il mette cette marchandise à la disposition des consommateurs. Cette pratique était répendu tout d’abord en Hollande et en Angletterre. En 1673, Colbert l’introduit en France. En 1867, le Prince Charles III de Monaco autorise les jeux que le roi Louis-Philipe interdi en France. Cette autorisation permet à la principauté d’abolire l’impôt su le revenu à partir de 1867 grâce au recttes généré par les casinos. (CHAVAGNEUX et PALAN, 2006)

Mais comme mentionenr plus haut, les centres financiers offshore se développe réèlement à la fin du XIXe siècle et la fin du XXe siècle. C’est deux période corresponde à deux grande périodes de mondialisation économique, ce qui est dirrectement lié à la problématique des paradis fiscaux. (CHAVAGNEUX et PALAN, 2006)

La mondialisation à l’origine des paradis fiscaux

La divison du monde en État-Nation ne s’impose réellement qu’au XIXe siècle. C’est a partir de ce moment là que les pays aquier réèlement leur indépendances et la souvereineté sur leur propre territoire. Vers la fin du siècle on voit se développer une mondialisation économique «marqué par une forte mobilité des mouvements de capitaux internationaux.» Dans les années 1860, les multinationals se développe, prenne de l’expension et commence à s’imposer dans d’autre pays que celuis dans lequel elles ont été cré. Par exepmple, l’américain Singer, des machines à coudre du même nom, s’installe en Écosse ou encore, la compagnie francaise Air Liquide part vers l’Amérique du sud. Donc, d’un coté on retrouve les États qui tentes d’imposer leur lois dans leur pays respectif et d’un autre les entreprises appartenant a des acteurs économique privé qui traverses de plus en plus les frontières. Les États tentes de réguler leur entreprises sans empiété sur la souveraineté de l’autre pays en cause. Il faut donc procéder à une réconciliation entre souverèneté et mouvement de capitaux. (CHAVAGNEUX et PALAN, 2006)

Pour ce faire, quatre solution voient le jour. La première est le développement de différente lois, règlementation et droit internationaux sur la facon de traiter les contrats signer hors de leur juridiction d’origine. La deuxième solution consiste a augmenter le nombre de traité bilatéraux dans le but de rendre les législation plus harmonieuse quand il est question des investissement étranger. La troisième solution est de laisser les entreprises régler entre eux les problèmes qu’elles meme peuvent se causer entre elles en s’implantant sur différents territoire. Comme l’explique Jean philippe Robbé, spécialiste du droit, ( 1997) « les juristes gouvernementaux éprouvaient de grande difficulté a se mettre d’accord entre eux pour formuler les règles applicables au commerce international, ils on préféré en laisser l’initiative au commercant eu-meme.» La quatrième et dernière solution : la création d’une économie offshore, les paradis fiscaux. C’est une solution inégnieuse que meme les expert non pas prévues les conséquences a long terme.Car si les entreprises fuit la fiscalité de leur pays cela entre en conflit avec les loit nationals. La solution est donc de crée des endroits ou ces lois n’existe pas, ou la fiscalité est extrèmemnt réduite voire nulle. Des endroits qui restes toutefois légaux. La construction de ces paradis fiscaux passe par trois grande étapes : au État-Unis à la fin du XIXe siècle, à la fin des années 1920 au Royaume uni et au début des années 1930 en Suisse. (CHAVAGNEUX et PALAN, 2006)

Les avocats américains

Ce sont les avocats américain qui serons, sans le savoir, a l’origine du premier pilier des paradis fiscaux : attirer les entreprises étrangères uniquements pour des raisons fiscals. «Un mouvement d’entreprise purremment fictif, les firmes enregistres leur sièges social sans changer phisiquement de lieu». Dès 1846, l’enregistrement des entreprises est obligatoire et la fiscalisation des sociétés également au États-Unis. Les États de New York et du Massachusettes possèdes les sièges sociaux des plus grandes entreprises américaines en 1880. L’État du New Jersey se trouve confronté a des problèmes budgétaires. Pour remédier au problème un avocat new yorkais suggère au gouverneur Abbet de plafonner les impots pour toutes les sociétés qui viendrait s’installer dans l’État. Voyant que la solution fonctionnait avec un certain degrée de succès le Delaware décide de l’appliquer dans sa loi fiscale de 1898, appuyer encore une fois par les avocats. Ces dernier conseilles les entreprises qu’ils représentente ce qui a pour effet d’augmenter considérablements le nombre d’entreprise enregistrer dans l’État. En 1902, 1407 entreprises sont enregistrer dans le Delaware. Ce nombre passe a 4 776 en 1919 et le revenus tirés de cette activité représentes plus de 40% des recettes fiscales de l’État. Encore aujourd’huit, la moitié des entreprises américaine coté en bourse on établit leur sièges social au Delaware. (CHAVAGNEUX et PALAN, 2006)

Les entreprises Anglaises

Alors que au États-Unis les entreprises sont enregistrés dans des États a fiscalité réduite possèdes réellement leur sièges sociale dans le meme État, en 1920 au Royaume-Unis on voit apparaitre le principe «d’un enregistrement fictif des entreprises pour des raisons fiscales au niveau international». Cette pratique voit le jour suite a deux évênement implicants des entreprises importante. Le premier cas est celui de a Calcutta Juste Mills et la Cesena Sulphur Mines. Ces deux entreprises sont enregistrer en Angletterre mais leur activité principale de production se passait en Inde et en Italie. Elles n’étaient donc pas assujetie au lois anglaise jusqu’au mmant ou un juges découvre que les entreprise était enregistrer à Londre et que le contrôle de leur actif était aussi réaliser dans la capitale. Il a alors considéréer que les deux entreprises devais par le fait meme etre sous l’emprise des lois fiscal anglaise. Un cas similaire se produit en 1906 implicant cette fois une compagnie minière, la célèbre multinational du diamant De Beers. L’entreprise était dans ce cas si enregistrer en Afrique du sud et produisais leur bien à partir des mine sur-africaine mais l’activité fiscale de l’entreprise était dirigé à partir de Kimberley en Angletterre. Encore une fois, les juges décides que l’entreprise doit se soumettre au lois anglaises. (CHAVAGNEUX et PALAN, 2006)

Pour faire face au décision des juges, les entreprises décides de nouvelle stratégie. En 1907, la société anglaise Egyptian Delta Land and Investment Co Ltd décide de déménager son conseille d’administration au cair et le remplit de résidant égyptiens. En 1929, les juges sont confrontés à ce cas et décide que l’entreprise n’est pas passible de l’impôt. A partir de ce momant la , «tant qu’une entreprise peut justifier d’une direction installée en dehors du Rouaume-uni, ses revenus en provenance de l’étranger sont engagées par des résidansts britanniques». L’Angletterre et toute sont empire britanniques (les colonies) deviennet alors les premiers paradis fiscaux officiel. Les juges britanniques viennes rajouter au travaille préliminaire des avocat américain car ils viennes involontairement d’inventer la résidance fictive pour raison fiscale. (CHAVAGNEUX et PALAN, 2006)

Les banques Suisses

Les banques Suisse ont toujours été connue pour leur secret bancaire. Durant la Révolution, les aristocrates francais pouvais déjà procéder a des transaction confidancielles. Dès la fin du XIXe siècle on voit apparaitre les comptes anonymes. Les banques Suisse gagne en popularité après la première guerre mondiale alors que commence l’imposition en Europe continentale et les mouvement de capitaux. La place helvétique fait tout pour faire valoire ses banques et les avantages qu’elles peut apporter à ses cliants. En 1934, la loi bancaire dans son article 47 place le secret banquaire sous la protection du droit pénal.Il est interdit aux employer de dévoiler de l’information concernant les cliants et ils est garantis a ses dernier que une fois la frontière passé, les capitaux entrent dans un sanctuaire inviolable. (CHAVAGNEUX et PALAN, 2006)

Les choses ce gête avec la crise de 1929. Les banques suisse ne sont pas épargner et elles s’inquites du pouvouir accru donnée à l’État qui pourrait éventuellement les obligers à oluvrirs les comptes. Pour contrer les décision du gouvernement les banques décide de proposer un compromis. Elle acceptes de ce soummettre a condition que la surveillance ne soit pas trop accrues et qu’elle ne soit pas éscercé par des représentant fédéraux et surtout que le secret banquaire soit accrue. Ces mesure sont à l’origine de la loi banquaire et de l’article 47. (CHAVAGNEUX et PALAN, 2006)

La suisse est mainteant considéré comme un paradis fiscale mais elle refuse cette étiquette. Elle a siouvent soutenue que la seul raison pour laquel elle a eu recoure au secret bacaire était pour protéger les avoir des juif des nazis durant l’holocoste alors qu’en réalité elle ne fesait que protéger ses profit. Avec le moins-disant fiscal en amérique, la résidence fictive en angleterre et le secret banquaire en suisse, les trois piliers des paradis fiscaux sont en places. Mais l’essor véritable des centre offshore ne se fait qu’apartir des année 1960. (CHAVAGNEUX et PALAN, 2006)

Tirengo-Mariam Guzzi-Couture