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Conclusion

En somme, le portrait actuel des Autochtones au Québec est complexe et difficile à définir en seulement quelques lignes. Nous avons vu dans la première partie de ce travail que l’arrivée des Européens en Amérique a grandement bouleverser les habitudes de vie des Amérindiens et que les diverses tentatives d’assimilation ont laissées des séquelles permanentes aux Autochtones. De plus, nous avons vu que le racisme envers les Premières nations, qui remonte à l’époque des premiers colons, est encore très présent et se fait ressentir dans diverses milieux comme l’éducation et la santé. Outre le racisme, d’autres problèmes majeurs, d’ordre principalement économique et politique, affectent l’éducation que reçoivent les Amérindiens. Cependant, ceux-ci font preuve d’une persévérance incroyable et réussisse à garder leur culture et leur langue en vie, tout en se battant pour des services de qualités.

Dans la seconde moitié du travail, nous avons pu constater que l’identité amérindienne est complexe et difficilement définissable. De plus, nous avons pu constater, grâce à une brève historique des lois et des traités, que les relations politiques entre les gouvernements et les autochtones ont toujours été complexe, mais que peu à peu les relations s’améliorent. Cependant, plusieurs mouvements luttent encore pour une meilleure gestion du territoire et faire reconnaitre leur souveraineté sur celui-ci. Finalement, il y a une lueur d’espoir quant au partenariat économique entre les allochtones et les autochtones, tel que démontré par la Convention de la Baie James et du Nord québécois. Malgré la diversité des problèmes et des domaines connexes à ceux-ci, les solutions semblent se regrouper en deux catégories principales, soit une meilleure collaboration entre les gouvernements et les peuples autochtones, et l’obtention d’une réelle autonomie politique pour ceux-ci. Alors, malgré toutes les difficultés vécues, nous voyons que les Autochtones persévèrent et continuent de lutter pour de meilleures conditions politiques et de vie, Il sera donc intéressant de voir l’évolution des relations entre les autochtones et les gouvernements sachant que des élections fédérales arrivent à grands pas et qu’un nouveau gouvernement pourrait être élu.

Réalisé par Christophe Tellier

Identité Autochtone et historique des lois

Identité amérindien et historique des lois et traités

Dans l’article qui suit, sera d’abord abordée la notion de l’identité amérindienne en tentant de définir qu’est-ce qu’un Amérindien selon différents acteurs, puis un historique des différentes lois et traités sera fait en abordant les principaux effets de ces décisions et certaines de leurs conséquences. Finalement, je tenterais de donner quelques pistes de solutions en ce qui concerne les lois et les problèmes de celles-ci.

L’identité amérindienne

En premier lieu, il est important de préciser qu’il est extrêmement difficile de donner une définition claire de ce qu’est un Amérindien pour la simple raison que personne ne s’entend pour donner une définition commune à ce que serait un Amérindien. Pour essayer de définir ce que pourrait être un Amérindien, nous allons d’abord regarder la définition du mot «amérindien» selon différentes sources. Si l’on se fie au logiciel de correction grammaticale Antidote, celui-ci définit le mot amérindien comme étant : «Indigène du continent américain» ou encore «Les Indiens d’Amérique ou Amérindiens». Cette définition est toutefois très large et ne peut surement pas aider à définir l’identité amérindienne et sa culture, qui elle prend compte de l’identité individuelle et de l’identité sociale. (Laferté, 2013, p.55A) Nous pouvons dans un deuxième lieu, nous pencher sur qu’est-ce qu’un amérindien au sens des lois canadiennes, principalement au sens de la Loi sur les Indiens. Selon cette loi, pour faire partie du Registre des Indiens, soit être sur la liste des Amérindiens reconnus comme ayant le statut officiel d’Indien, les conditions sont nombreuses et diverses. Quelques-unes des possibles conditions principales pour pouvoir être sur le Registre sont que la personne :

  1. a) elle était inscrite ou avait le droit de l’être le 16 avril 1985;
  2. b) elle est membre d’un groupe de personnes déclaré par le gouverneur en conseil après le 16 avril 1985 être une bande pour l’application de la présente loi;
  3. c) ses parents ont tous deux le droit d’être inscrits en vertu du présent article ou, s’ils sont décédés, avaient ce droit à la date de leur décès.

(La liste exhaustive des conditions peut être trouvée ici dans les articles 6 et 7. De plus, les articles de la loi réfèrent à l’année 1985, car il s’agit de la dernière année où la Loi sur les Indiens a été modifiée.)

Il est cependant important de noter que pour le point b), la Loi sur les Indiens permet aux bandes, donc aux communautés, de définir leurs propres critères d’appartenance de façon distincte à la loi elle-même.  (Canada, 1987) Donc, cette loi, malgré sa complexité, nous permet déjà de cerner un peu mieux qu’est-ce qu’un Amérindien au sens de la loi. De plus, le point b) vient rejoindre la notion d’identité sociale, car il fait référence à l’appartenance à un groupe, donc se rapproche du point central de l’identité sociale qui peut se traduire par le sentiment d’appartenance à un groupe.(Laferté, 2013, p.55A) Nous voyons donc que la notion d’identité et de culture est très large et difficile à cerner. Notamment, parce que ces deux notions prennent plusieurs facteurs en compte, particulièrement la langue, l’histoire, les repaires sociaux et culturels, etc. Il est donc intéressant de se pencher sur comment s’identifie différentes personnes vivant sur des réserves amérindiennes, principalement celle de Manawan. Prenant par exemple le cas de Jolianne Ottawa, femme métisse qui est née en dehors de la réserve, mais qui y est déménager vers ses 15 ans à Manawan. Lors de la fin du reportage fait sur elle dans le cadre de la série Nikan, elle parle de comment elle s’identifie et comment elle se présente quand on lui demande comment elle se définie. Il est intéressant de voir qu’elle reprend des éléments importants de ce qui définit l’identité dans ses explications. En effet, elle explique qu’elle est fière d’appartenir à la communauté de Manwan et qu’elle est fière de celle-ci. De plus, elle explique qu’elle se sent proche de la culture atikamekw et qu’elle se présente non pas comme une métisse, mais comme une Atikamekw à part entière.  Il est donc intéressant de voir que Jolianne Ottawa, s’identifie a plus que ses parents ou son statut légal, mais se rattache aussi à la culture et à la langue. De plus, lors de ma visite à Manawan, j’ai eu la chance de lui parler de ce qu’elle avait dit dans le vidéo et celle-ci m’a confirmée que c’est exactement à cause de ses raisons qu’elle se sent atikamekw. Nous pouvons donc réaliser que la simple définition du programme Antidote et de la Loi sur les Indiens, en ce qui concerne les autochtones, n’est pas assez surtout lorsque l’on se penche sur la question de culture et d’identité chez les autochtones.

Historique des différentes lois et traités concernant les Amérindiens

Depuis l’arrivée en Amérique du Nord des colons européens, plusieurs traités et lois ont été créés et signés entre les peuples autochtones de diverses nations et les colonies anglaises et françaises, puis avec les gouvernements tant fédéraux que provinciaux. D’une part, nous traiterons des divers traités mit en place avant 1763 en faisant un bref historique de celles-ci, puis nous enchainerons avec les diverses lois et traités établis après 1763, en s’attardant sur quelques lois des plus importantes, notamment la Loi sur les Indiens, déjà mentionnée dans la section sur l’identité.

D’abord, de l’arrivée des colons, soit environ 1534, jusqu’en 1763 se furent exclusivement des traités qui furent conclus entre les autochtones et les allochtones. Lors du début de la colonisation, les traités se résumaient généralement à des ententes commerciales, territoriales ou de paix. (Canada, 2011) Deux des traités les plus importants du début du 18e siècle furent signés en 1701. Le premier est le Traité d’Albany, une entente entre la nation iroquoise et les Britanniques dans laquelle les autochtones acceptent de céder leurs terres en échange de droits de pêche et de chasse et d’une protection militaire de la part des Anglais. Peu de temps après, le Traité de la Grande paix de Montréal, en 1701, met fin aux guerres qui faisaient ravage dans la région du bassin des Grands Lacs. (Canada,2011) Cependant, durant la Guerre de Sept Ans les Amérindiens se battent aux côtés des Anglais et des Français, et de nouveaux traités doivent être signés. Le premier traité important signé lors de la guerre est le Traité de Swegatchy, signé en 1760, dans lequel les alliés des Français se déclarent neutres dans le conflit. À la fin de la guerre est aussi signé le Traité de Murray qui protège les intérêts des Hurons-wendat. (Canada, 2011)

En 1763, une première «loi» rentre en vigueur et vient changer les relations entre les allochtones et les autochtones, il s’agit de La Proclamation royale de 1763. Cette proclamation rend d’abord l’achat de terres des Premières Nations illégales, sauf pour la Couronne.  (Canada, 2010) De plus, des frontières bien définies sont mises en place et toutes les terres à l’ouest de celles-ci sont considérées comme appartenant aux Premières Nations. Il s’agit donc du premier traité qui reconnait un droit de terres aux autochtones. En plus, la proclamation vient baliser les échanges entre les colonies et les Amérindiens. (Puis de 1763 à 1867, les traités signés, notamment les Traités Robinson et les Traités Douglas (1850-1854) tournent principalement autour d’accords de droit de chasse et de partage du territoire. (Canada, 2011)

C’est en 1867, avec la création du Dominion du Canada grâce à l’Acte de l’Amérique du Nord britannique de 1867 (AANB), qu’un des tournants les plus importants dans les relations entre les gouvernements et les autochtones prend place. Suite à la création de plusieurs politiques entre 1868 et 1876; et à la fusion d’anciennes politiques, sera adoptée en 1876 la loi la plus importante régissant la vie des autochtones, soit La Loi sur les Indiens. (Canada, 2011)(Canada, 1987) Avant de s’attaquer à l’ampleur de cette loi, notons qu’entre 1871 et 1921 onze traités, nommés les traités numérotés, ont modifié de façon assez importante les territoires amérindiens dans l’ouest du pays et ont permis la construction d’un chemin de fer reliant la Colombie-Britannique à l’Ontario. (Canada, 2010)

Maintenant, attardons-nous en détail sur la Loi sur les Indiens, car pour comprendre les relations entre autochtones et allochtones, cette législation est fondamentale. D’abord, il faut savoir que la loi a été officialisée en 1876, mais qu’elle fût modifiée à plusieurs reprises. La dernière modification date de 1985 et porte principale sur la suppression de la discrimination fondée sur le sexe (les femmes obtiennent les mêmes droits que les hommes) et permet plus d’autonomie politique aux bandes en permettant à celles-ci d’avoir plus de contrôle sur leurs règles d’appartenance respectives. (Canada, 1987) De plus, cette modification affecte aussi les articles réglementaires en ce qui concerne les héritages, car à ses débuts la loi brimait le droit de lègue de façon importante. Par exemple, le Surintendant pouvait refuser que quelqu’un soit héritier, car il était jugé sans bonnes mœurs. (Canada, 1987) Avant 1985, la dernière modification de la loi datait de 1951 et était rendu plutôt désuète.

Au départ, la Loi sur les Indiens visait surtout à favoriser l’assimilation des peuples autochtones qui étaient alors encore considérés comme «sauvage». En effet, cette loi empêchait les gens des Premières Nations de jouir de plusieurs droits, notamment celui de voter, sauf en cas d’émancipation qui m’était terme au statut juridique distinct que la personne possédait avant. C’est notamment pour empêcher cette assimilation que les peuples autochtones ont lutté pour le maintien de ce statut juridique distinct et pour leurs droits ancestraux.

En 1985, la Loi sur les Indiens comportait plusieurs articles qui furent considérés comme discriminatoires à l’égard des autochtones par plusieurs. (Canada, 1987)(Canada, 2011) En effet, celle-ci restreignait les autochtones sur la consommation de boissons alcoolisées, sur le droit de possession de terre et le droit de vote. De plus, les Amérindiens étaient considérés comme sous la tutelle du gouvernement fédéral, car ceux-ci n’étaient pas assez civilisés. En bref, cette loi donnait  au Ministère des Affaires indiennes, maintenant remplacé par le Ministère des Affaires autochtones et Développement du Nord Canada, des pouvoirs accrus en permettant «d’intervenir dans une vaste gamme de questions internes relatives aux bandes et de prendre des décisions stratégiques dans tous les domaines, tels que l’établissement des critères servant à déterminer qui est un Indien, la gestion des terres, des ressources et de l’argent des Indiens, le contrôle de l’accès aux substances intoxicantes et la promotion de la ‘’civilisation’’.» (Canada, 2011)

Même si cette loi, comme l’illustre la dernière citation, régie presque totalement tout ce qui concerne les Amérindiens, d’autres lois ont aussi affecté les amérindiens notamment en ce qui concerne le droit de vote. C’est seulement en 1960 que le droit de vote fédéral a été étendu à tous les Indiens sans exception suite à l’adoption de la Loi modifiant la Loi électorale du Canada. De plus, il fallut attendre 1969, année où le Québec a accordé le droit de vote au provincial aux autochtones, pour que le droit de vote provincial fût accordé aux autochtones dans toutes les provinces du Canada.[22] (Canada, 1987)

La question du droit de vote souligne un autre problème important lors des politiques concernant les autochtones, soit la séparation des pouvoirs entre le palier fédéral et le palier provincial. En effet, chacun de ses paliers a ses compétences propres, mais certaines s’entrecroisent, ce qui rend la gestion de la législation encore plus difficile. Il est aussi intéressant de noter que la Loi sur les Indiens ne s’applique pas à tous les autochtones. En effet, en 1984 est adoptée la Loi sur les Cris et les Naskapis du Québec qui vient remplacer la Loi sur les Indiens en ce qui concerne les Cris et les Naskapis. Cette loi permet notamment «la transmission des biens conformément aux coutumes des Cris». (Canada, 1987) De plus, au Québec c’est la Convention de la Baie-James et du Nord québécois qui régit les ententes avec les Cris.

La Loi sur les Indiens, a aussi amené la création de deux nouvelles instances qui ont bouleversé la vie traditionnelle des autochtones, soit les Conseils de Bandes et les réserves. D’abord, les réserves naissent du désir du gouvernement de sédentariser les autochtones qui étaient pour la plupart sédentaires au départ, notamment les Atikamekw. Ces réserves sont les territoires de la Couronne, donc qui appartiennent au gouvernement canadien, qui sont cédés aux autochtones pour que ceux-ci y vivent et y exercent leurs activités. (ENSEMBLE) Cependant, ces réserves sont souvent surpeuplées, comme la représentante du Conseil de Bande de Manawan nous l’a dit lors de notre visite. De plus, les territoires sont loin d’être ceux qui avaient été mentionnés lors des premiers traités entre le gouvernement et les autochtones.

Lesdites réserves sont sous la responsabilité de l’autre instance créée par la Loi sur les Indiens, soit le Conseil de Bande. Chaque Conseil est responsable d’une réserve et peut être comparé au gouvernement de la réserve. En effet, c’est le Conseil qui est responsable de la santé et de l’éducation sur la réserve, sans oublier que c’est le Conseil qui gère l’argent que la communauté reçoit. (ENSEMBLE) De plus, comme Jolianne Ottawa, elle-même membre du Conseil de Bande de la réserve de Manawan, nous l’a dit lorsque nous l’avons rencontré, c’est suite à des élections que les membres du Conseil sont choisis. C’est aussi le Conseil de Bande qui est responsable de la distribution des maisons, car les maisons n’appartiennent pas aux personnes qui habitent dedans, mais à la communauté comme une représentante du Conseil de Bande de Manawan nous l’a appris lors de notre visite sur la réserve. Il est aussi à noter que c’est le Conseil de Bande qui est responsable des négociations entre la communauté qu’elle représente et les divers gouvernements. (ENSEMBLE) Bref, la Loi sur les Indiens a aussi modifié le fonctionnement politique des peuples autochtones tout en les confinant sur les réserves.

Nous voyons donc que les relations entre les gouvernements et les Premières Nations sont complexes et que les lois entourant les autochtones sont compliquées, sans oublier qu’il existe plusieurs autres traités et réglementations, trop spécifique pour être traités ici, qui eux aussi ont des impacts sur les relations.

Je propose donc comme piste de solution, pour régler les divers problèmes concernant les lois et législations, une solution surement considérée comme extrême ou même radicale soit l’abolition totale de la Loi sur les Indiens et la création d’une nouvelle loi moins obsolète et qui prend en compte les réalités autochtones, spécifiquement en ce qui a trait aux coutumes uniques de chaque nation et sur le désir d’avoir une plus grande autonomie politique. En effet, plusieurs nations revendiquent le droit à une plus grande autonomie politique et qui est mieux placé que les Amérindiens eux-mêmes pour savoir ce dont ils ont besoin. Je crois donc que les Amérindiens devraient avoir plus de pouvoir en ce qui concerne la gestion des ressources, du territoire et des politiques à ce qui a trait aux diverses réserves et à leur territoire ancestral. De plus, il est important de noté qu’une autonomie politique plus rende est réclamée depuis plusieurs années par diverses nations. (Canada, 2010)

En somme, cet article illustre bien la difficulté de définir précisément qu’est-ce qu’un Amérindien et qu’est-ce que l’identité amérindienne. Cependant, des points importants, tant au niveau de la loi que dans le témoignage de Jolianne Ottawa, ressortent et se résume au sentiment d’appartenance, la culture et la langue. Nous voyons alors que l’identité amérindienne est vaste et que même des personnes métisses de sang, comme J.Ottawa, peuvent se sentir Atikamekw plutôt que métisse. De plus, nous avons vu que les traités et lois concernant les Amérindiens ont souvent été complexes, mais aussi discriminatoires à leur endroit. Cependant, de nouvelles attentes comme celle de la Convention de la Baie-James et du Nord québécois montrent que des ententes plus justes sont possibles. Il ne faut seulement pas oublier que la solution pour régler tous ces problèmes réside dans une meilleure coopération entre les Autochtones et les gouvernements et dans une meilleure prise en considération des besoins uniques des Amérindiens.

-Christophe Tellier